Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pinceaux de Sébasto
Monsieur PASCAL DI CAMILLO

Numéro de dépôt :
4595369
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
Les Pinceaux de Sébasto de PASCAL DI CAMILLO

Présentation de la marque Les Pinceaux de Sébasto

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par monsieur PASCAL DI CAMILLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pinceaux de Sébasto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL DI CAMILLO domicilié(e) 1604 CHEMIN DU MOULIN - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL D CAMILLO domicilié(e) 1604 CHEMIN DU MOULIN - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque Les Pinceaux de Sébasto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pinceaux de Sébasto arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

PASCAL DI CAMILLO a également déposé les autres marques suivantes : LOMATECH


Monsieur PASCAL DI CAMILLO - 1604 CHEMIN DU MOULIN - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Monsieur PASCAL D CAMILLO - 1604 CHEMIN DU MOULIN - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.